Le permis de construire n° 00603317R0018 a été délivré le 14 juin 2017 à Carros (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chem des Framboisiers.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 703 m², le programme représente 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 1897. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, Chem des Framboisiers, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2017. Le catalogue recense 465 permis de construire et déclarations préalables à Carros, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/06/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

703 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 juin 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

14/06/2017

Autorisation

14/06/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Carros

Localisation à l’échelle du lieu-dit

Position approximative

Le point indique le lieu-dit et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B 1897

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Carros Code postal 06510 Identifiant INSEE 06033
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 703 m², avec garage, piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²	0 m²	127 m²	127 m²
Total	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²	0 m²	127 m²	127 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CARROS (06510)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00603317R0018
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	06033 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	14 juin 2017
Date de dépôt	14/06/2017
Dernière mise à jour (DPC)	06/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même parcelle B 1897 à Carros (06510)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°00603317R0080 Logement Commencé

Chem des Framboisiers

Parcelle B 1897 à Carros (06510)

Nouvelle construction

08/02/2018 127 m² SDP

Permis de construire sur la même voie, Chem des Framboisiers à Carros (06510)

L’autre dossier recensé sur la voie Chem des Framboisiers depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°00603317R0080 Logement Commencé

Chem des Framboisiers

Carros (06510)

Nouvelle construction

08/02/2018 127 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Carros

PC n°00603317R0012 Logement Commencé

416 Chem de l'Emigra Lou Plan de l'Emigra

Carros (06510)

Nouvelle construction

28 avr. 2017 125 m² SDP

PC n°00603317R0017 Logement Autorisé

route des Plans Lot. Les Terres du Cantoun Lot E

Carros (06510)

Nouvelle construction

31 mai 2017 108 m² SDP

PC n°00603317R0014 Logement Commencé

715 route Departementale N 1

Carros (06510)

Nouvelle construction

14 juin 2017 175 m² SDP

PC n°00603317R0019 Logement Autorisé

20 Chem Lou Coulombie

Carros (06510)

Nouvelle construction

24 juin 2017 84 m² SDP

PC n°00603317R0021 Logement Autorisé

2005 route Jean Natale

Carros (06510)

Nouvelle construction

25 juin 2017 106 m² SDP

DP n°00603317R0069 Locaux Autorisé

Carros (06510)

Nouvelle construction

12 juil. 2017 200 m² SDP

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