Permis de construire Logement N° 0060271500022

Permis de construire n° 0060271500022 à Cagnes-sur-Mer pour 208 m² de logement, 49 Ch Alphonse Daudet

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 août 2015

Dossier PC n° 0060271500022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 août 2015 à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0060271500022 porte sur un projet situé 49 Ch Alphonse Daudet.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 208 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 518 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est CE131. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 593 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cagnes-sur-Mer.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 518 m²

Surface existante avant

165 m²

Surface créée

208 m²

Variation nette

+208 m²

Surface totale après

373 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/03/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/03/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 6 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
20/08/2015
3
Chantier (DOC)
05/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cagnes-sur-Mer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CE131

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cagnes-sur-Mer Code postal 06800 Identifiant INSEE 06027
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 165 m² 208 m² 0 m² 0 m² 0 m² 208 m² 373 m²
Total 165 m² 208 m² 0 m² 0 m² 0 m² 208 m² 373 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAGNES SUR MER (06800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0060271500022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 208 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 518 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 49 Ch Alphonse Daudet, à Cagnes-sur-Mer (06800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 août 2015, ouverture de chantier le 5 mars 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0060271500022, déposé en mairie de Cagnes-sur-Mer.

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