Permis de construire Logement N° 00601813B0051

Permis de construire n° 00601813B0051 à Biot pour 91 m² de logement, Boule De La Source Lot 3 Lotissement "" Le Clos De La Ve

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 décembre 2013

Dossier PC n° 00601813B0051

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Boule De La Source Lot 3 Lotissement "" Le Clos De La Ve, le permis de construire n° 00601813B0051 a été délivré le 5 décembre 2013 à Biot (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 503 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AV577. Ce dossier fait partie des 310 permis de construire et déclarations préalables référencés à Biot.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

503 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/06/2016. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

05/10/2014

Achèvement (DAACT)

09/06/2016

Délai autorisation - chantier

10 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
09/06/2016
Autorisation
05/12/2013
Chantier (DOC)
05/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
09/06/2016

Localisation du projet à Biot

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AV577

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 3 Lotissement "" Le Clos De La Ve

Territoires administratifs

Commune
Biot Code postal 06410 Identifiant INSEE 06018
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALBONNE (06560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00601813B0051
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06018 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 5 décembre 2013
Date de dépôt 09/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 503 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Boule De La Source Lot 3 Lotissement "" Le Clos De La Ve, à Biot (06410).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 décembre 2013, ouverture de chantier le 5 octobre 2014, achèvement déclaré le 9 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00601813B0051, déposé en mairie de Biot.

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