Permis de construire n° 00601223H0022 à Beausoleil pour 474 m² de logement, chemin de Grima
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 18 avril 2024
Dossier PC n° 00601223H0022
Demandeur
NP DEVELOPMENTS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00601223H0022 a été délivré le 18 avril 2024 à Beausoleil (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse chemin de Grima. Le marchand de biens NP DEVELOPMENTS porte le projet.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 97 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Sur un terrain de 58 m², le programme représente 474 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 30/01/2026, soit 1 an 9 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AK 4. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin de Grima, le premier datant de 2023. Le catalogue recense 137 permis de construire et déclarations préalables à Beausoleil, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/01/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
18 avril 2024
Ouverture de chantier (DOC)
30/01/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Localisation du projet à Beausoleil
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beausoleil Code postal 06240 Identifiant INSEE 06012
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 97 m² existants et construit 474 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 58 m². Le dossier déclare une annexe : piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 474 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 97 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 97 m² à 474 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 97 m² | 474 m² | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 377 m² | 474 m² |
| Total | 97 m² | 474 m² | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 377 m² | 474 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par le marchand de biens NP DEVELOPMENTS, une SAS basée à Cap-D'ail.
Demandeur
NP DEVELOPMENTS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 829582535
- SIRET
- 82958253500011
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2017
- Localisation
- CAP-D'AIL (06320)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00601223H0022 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 06012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 18 avril 2024 |
| Date de dépôt | 30/01/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin de Grima à Beausoleil (06240)
L’autre dossier recensé chemin de Grima depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.