Permis de construire Logement N° 00601216H0006

Permis de construire n° 00601216H0006 à Beausoleil pour 480 m² de logement, 187 Chemin Romain

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 juillet 2016

Dossier PC n° 00601216H0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 juillet 2016 à Beausoleil (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00601216H0006 porte sur un projet situé 187 Chemin Romain.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 480 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 047 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AM209, AM210. Ce dossier s'inscrit parmi les 129 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beausoleil.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 047 m²

Surface créée

480 m²

Variation nette

+480 m²

Surface totale après

480 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/06/2017
Autorisation
19/07/2016
3
Chantier (DOC)
01/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beausoleil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AM209 AM210

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beausoleil Code postal 06240 Identifiant INSEE 06012
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 480 m² 0 m² 0 m² 0 m² 480 m² 480 m²
Total 0 m² 480 m² 0 m² 0 m² 0 m² 480 m² 480 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONACO (98000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00601216H0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 19 juillet 2016
Date de dépôt 01/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 480 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 047 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 187 Chemin Romain, à Beausoleil (06240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 19 juillet 2016, ouverture de chantier le 1 juin 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00601216H0006, déposé en mairie de Beausoleil.

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