Permis de construire Logement N° 0060121200027

Permis de construire n° 0060121200027 à Beausoleil pour 702 m² de logement, Bd. Guynemer

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2013

Dossier PC n° 0060121200027

Demandeur

MONTE CARLO VIEW 1

Synthèse du dossier et statut administratif

À Beausoleil (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0060121200027 a été délivré le 20 septembre 2013, pour un projet situé Bd. Guynemer. Le demandeur déclaré est MONTE CARLO VIEW 1.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 702 m² de surface de plancher sur un terrain de 940 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 12 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 10 T2, 1 T3 et 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC349, AC574, AC622. Ce dossier est l'un des 129 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beausoleil.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

940 m²

Surface existante avant

240 m²

Surface créée

702 m²

Variation nette

+462 m²

Surface totale après

702 m²

Logements créés

12

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Dépôt
15/09/2016
Autorisation
20/09/2013
3
Chantier (DOC)
15/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beausoleil

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AC349 AC574 AC622

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beausoleil Code postal 06240 Identifiant INSEE 06012
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 12 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 240 m² 702 m² 0 m² 240 m² 0 m² 462 m² 702 m²
Total 240 m² 702 m² 0 m² 240 m² 0 m² 462 m² 702 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 12
Logements collectifs 12
Collectifs hors résidence 12

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 10 1 1 - - 12
- 83,3 % 8,3 % 8,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MONTE CARLO VIEW 1

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
753272202
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Localisation
NICE (06200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0060121200027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 20 septembre 2013
Date de dépôt 15/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 12 logements en collectif, pour 702 m² de surface de plancher sur un terrain de 940 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Bd. Guynemer, à Beausoleil (06240).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par MONTE CARLO VIEW 1 et accordé le 20 septembre 2013.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 septembre 2013, ouverture de chantier le 15 septembre 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 10 T2, 1 T3 et 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0060121200027, déposé en mairie de Beausoleil.

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