Permis de construire Logement N° 00600619J0032

Permis de construire n° 00600619J0032 à Aspremont pour 129 m² de logement, chemin de la Prairie

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 29 avril 2020

Dossier PC n° 00600619J0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 avril 2020 à Aspremont (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00600619J0032 porte sur un projet situé chemin de la Prairie.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 932 m², le programme représente 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 03/05/2020, soit 4 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 27. La base rapproche 14 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin de la Prairie, la base recense 3 autres dossiers depuis 2019. Le catalogue recense 98 permis de construire et déclarations préalables à Aspremont, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

932 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/05/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/05/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

4 jours

Dépôt
03/05/2020
Autorisation
29/04/2020
3
Chantier (DOC)
03/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aspremont

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC 27

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aspremont Code postal 06790 Identifiant INSEE 06006
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 932 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 129 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ASPREMONT (06790)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00600619J0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06006 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 29 avril 2020
Date de dépôt 03/05/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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