À Aspremont (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00600618J0037 a été délivré le 15 avril 2019, pour un projet situé 130 Ancie de Falicon Grau Sud.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 4 809 m², le programme représente 257 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 8. Le catalogue recense 98 permis de construire et déclarations préalables à Aspremont, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/04/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 809 m²

Surface créée

257 m²

Variation nette

+257 m²

Surface totale après

257 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 avril 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

15/04/2019

Autorisation

15/04/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Aspremont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Grau Sud

Territoires administratifs

Commune: Aspremont Code postal 06790 Identifiant INSEE 06006
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 809 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 257 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	257 m²	0 m²	0 m²	0 m²	257 m²	257 m²
Total	0 m²	257 m²	0 m²	0 m²	0 m²	257 m²	257 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NICE (06200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00600618J0037
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	06006 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	15 avril 2019
Date de dépôt	15/04/2019
Dernière mise à jour (DPC)	04/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°00600618J0018 Logement Autorisé

335 chemin de l'Aire Profonde Lieu-Dit Gineste

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Nouvelle construction

14 sept. 2018 489 m² SDP SARL AGAPE

PC n°00600618J0022 Logement Commencé

chemin de la Fonte N_1

Aspremont (06790)

Nouvelle construction

06 nov. 2018 196 m² SDP

PC n°00600618J0023 Logement Commencé

139 chemin de l'Aire Profonde

Aspremont (06790)

Nouvelle construction

28 janv. 2019 80 m² SDP

PC n°00600619J0006 Logement Annulé

123 chemin de l'Aire Profonde

Aspremont (06790)

Nouvelle construction

03 mai 2019 135 m² SDP

PC n°00600619J0007 Logement Autorisé

chemin de la Prairie Le Mont des Oliviers Lot N_ 14

Aspremont (06790)

Nouvelle construction

19 juil. 2019 138 m² SDP

PC n°00600619J0013 Logement Commencé

chemin de la Prairie Le Mont des Oliviers Lot N_ 9

Aspremont (06790)

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20 août 2019 147 m² SDP

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