Permis de construire n° 00517113H0009 à Théus pour 80 m² de locaux, Basses Aubrias
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 15 novembre 2013
Dossier PC n° 00517113H0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 novembre 2013 à Théus (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00517113H0009 porte sur un projet situé Basses Aubrias.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 943 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 80 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A165. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Alpes en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Théus.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 novembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 novembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Théus
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Basses Aubrias
Territoires administratifs
- Commune
- Théus Code postal 05190 Identifiant INSEE 05171
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 620 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 700 m² |
| Total | 620 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 700 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 620 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 700 m² |
| Total locaux | 620 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 700 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THÉUS (05190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00517113H0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 05171 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 15 novembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |