Permis de construire à Saint-Chaffrey pour 151 m² de logement - Lot Les Peyrons Chantemerle
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2014
Dossier PC n° 00513313H0017
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 00513313H0017, délivré le 15 mai 2014 à Saint-Chaffrey (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Lot Les Peyrons Chantemerle, Saint-Chaffrey (05330). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 672 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont LOB6.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2017.
Autorisation
15 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
30/04/2016
Achèvement (DAACT)
15/01/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 11 mois
Durée du chantier
8 mois 16 jours
Délai total
2 ans 8 mois
Localisation du projet à Saint-Chaffrey
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chantemerle
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Chaffrey Code postal 05330 Identifiant INSEE 05133
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 151 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 151 m² | 151 m² |
| Total | 0 m² | 151 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 151 m² | 151 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARSEILLE (13012)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00513313H0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 05133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2014 |
| Date de dépôt | 15/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |