Permis de construire Logement N° 00511623H0005

Permis de construire n° 00511623H0005 à Réotier pour 94 m² de logement, Impasse Du Precarre

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 août 2023

Dossier PC n° 00511623H0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 août 2023 à Réotier (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00511623H0005 porte sur un projet situé Impasse Du Precarre.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 162 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont E446, E1007, E946. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Alpes en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Réotier est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 162 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

19/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
16/08/2023
3
Chantier (DOC)
19/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Réotier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

E446 E1007 E946

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Réotier Code postal 05600 Identifiant INSEE 05116
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13013)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00511623H0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 162 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Impasse Du Precarre, à Réotier (05600).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 août 2023, ouverture de chantier le 19 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00511623H0005, déposé en mairie de Réotier.

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