Permis de construire Logement N° 00511119H0005

Permis de construire n° 00511119H0005 à Puy-Sanières pour 121 m² de logement, Le Serre

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 avril 2020

Dossier PC n° 00511119H0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00511119H0005 a été délivré le 27 avril 2020 à Puy-Sanières (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Le Serre.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 645 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB105. Ce dossier fait partie des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puy-Sanières.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/04/2020

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

645 m²

Surface existante avant

98 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+23 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2023. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

13/05/2020

Achèvement (DAACT)

01/03/2023

Délai autorisation - chantier

16 jours

Durée du chantier

2 ans 9 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
01/03/2023
Autorisation
27/04/2020
Chantier (DOC)
13/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
01/03/2023

Localisation du projet à Puy-Sanières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB105

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Puy-Sanières Code postal 05200 Identifiant INSEE 05111
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 46 m² 75 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Locaux 98 m² 0 m² 0 m² 23 m² 75 m² -98 m² 0 m²
Total 98 m² 46 m² 75 m² 23 m² 75 m² 23 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUY SANIERES (05200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00511119H0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05111 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 27 avril 2020
Date de dépôt 01/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 645 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Serre, à Puy-Sanières (05200).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 27 avril 2020, ouverture de chantier le 13 mai 2020, achèvement déclaré le 1 mars 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00511119H0005, déposé en mairie de Puy-Sanières.

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