Permis de construire Logement N° 00510823H0008

Permis de construire n° 00510823H0008 à Puy-Saint-Eusèbe pour 206 m² de logement, Le Moureou Puy-Saint-Euseb Le Moureou

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 novembre 2023

Dossier PC n° 00510823H0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Puy-Saint-Eusèbe (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00510823H0008 a été délivré le 23 novembre 2023, pour un projet situé Le Moureou Puy-Saint-Euseb Le Moureou.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 206 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 552 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA89. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hautes-Alpes pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puy-Saint-Eusèbe.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 552 m²

Surface créée

206 m²

Variation nette

+206 m²

Surface totale après

206 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/05/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
23/11/2023
3
Chantier (DOC)
16/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puy-Saint-Eusèbe

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA89

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Moureou

Territoires administratifs

Commune
Puy-Saint-Eusèbe Code postal 05200 Identifiant INSEE 05108
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² 206 m²
Total 0 m² 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² 206 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUY SAINT EUSEBE (05200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00510823H0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05108 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 206 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 552 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Moureou Puy-Saint-Euseb Le Moureou, à Puy-Saint-Eusèbe (05200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 novembre 2023, ouverture de chantier le 16 mai 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00510823H0008, déposé en mairie de Puy-Saint-Eusèbe.

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