Permis de construire n° 00509220H0005 à Neffes pour 120 m² de logement, Voie Communale N_12 Chaillol
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 18 septembre 2020
Dossier PC n° 00509220H0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00509220H0005, délivré le 18 septembre 2020 à Neffes (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Voie Communale N_12 Chaillol.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 958 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD122, ZD313. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Alpes en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 86 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neffes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 septembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Neffes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chaillol
Territoires administratifs
- Commune
- Neffes Code postal 05000 Identifiant INSEE 05092
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONETIER-ALLEMONT (05110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00509220H0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 05092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 18 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |