Permis de construire Logement N° 00504621H0028

Permis de construire n° 00504621H0028 à Embrun pour 152 m² de logement, Clos Des Nevieres

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2022

Dossier PC n° 00504621H0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 janvier 2022 à Embrun (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00504621H0028 porte sur un projet situé Clos Des Nevieres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 945 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1867. Au total, 242 permis de construire et déclarations préalables référencés à Embrun sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

945 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/01/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

23/01/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 jours

Dépôt
23/01/2022
Autorisation
21/01/2022
3
Chantier (DOC)
23/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Embrun

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1867

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Embrun Code postal 05200 Identifiant INSEE 05046
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EMBRUN (05200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00504621H0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 janvier 2022
Date de dépôt 23/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 945 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Clos Des Nevieres, à Embrun (05200).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 21 janvier 2022, ouverture de chantier le 23 janvier 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00504621H0028, déposé en mairie d'Embrun.

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