Permis de construire Logement N° 00504015H0009

Permis de construire n° 00504015H0009 à Chorges pour 59 m² de logement, Les Andrieux

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 11 avril 2015

Dossier PC n° 00504015H0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chorges (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00504015H0009 a fait l'objet d'une décision le 11 avril 2015, pour un projet situé Les Andrieux.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison était un T2. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 59 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 454 m².

L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/03/2018.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence H 879. Au total, le catalogue compte 443 permis de construire et déclarations préalables à Chorges, dont celui-ci.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

11/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

454 m²

Surface créée

59 m²

Variation nette

+59 m²

Surface totale après

59 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

11 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 10 mois

Localisation du projet à Chorges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

H 879

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Andrieux

Territoires administratifs

Commune
Chorges Code postal 05230 Identifiant INSEE 05040
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 454 m², avec garage. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 59 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 59 m² 0 m² 0 m² 0 m² 59 m² 59 m²
Total 0 m² 59 m² 0 m² 0 m² 0 m² 59 m² 59 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement prévu était un T2.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUCURON (84160)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00504015H0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 11 avril 2015
Date de dépôt 26/08/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chorges

Autres types d'autorisations à Chorges