Permis de construire Logement N° 00504014H0025

Permis de construire n° 00504014H0025 à Chorges pour 615 m² de logement, La Chaup

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 novembre 2014

Dossier PC n° 00504014H0025

Demandeur

GIELLY PROMOTION

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00504014H0025 a été délivré le 3 novembre 2014 à Chorges (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé La Chaup. Le projet est porté par GIELLY PROMOTION.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 615 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 897 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 8 logements, dont 2 individuels et 6 collectifs. La répartition par taille comprend 6 T3 et 2 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AO190F, AO190E, AO187C. Au total, 434 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chorges sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 897 m²

Surface créée

615 m²

Variation nette

+615 m²

Surface totale après

615 m²

Logements créés

8

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/03/2018. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

3 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2016

Achèvement (DAACT)

20/03/2018

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

3 ans 4 mois

Dépôt
20/03/2018
Autorisation
03/11/2014
Chantier (DOC)
22/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
20/03/2018

Localisation du projet à Chorges

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AO190F AO190E AO187C

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Chaup

Territoires administratifs

Commune
Chorges Code postal 05230 Identifiant INSEE 05040
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 8 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 615 m² 0 m² 0 m² 0 m² 615 m² 615 m²
Total 0 m² 615 m² 0 m² 0 m² 0 m² 615 m² 615 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 8
Logements individuels 2
Logements collectifs 6
Individuels groupés 2
Collectifs hors résidence 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 6 2 - - 8
- - 75,0 % 25,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GIELLY PROMOTION

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
804813459
SIRET
80481345900018
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
CHORGES (05230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00504014H0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 novembre 2014
Date de dépôt 20/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 8 logements (2 individuels, 6 collectifs), pour 615 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 897 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé La Chaup, à Chorges (05230).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par GIELLY PROMOTION et accordé le 3 novembre 2014.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 novembre 2014, ouverture de chantier le 22 février 2016, achèvement déclaré le 20 mars 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 6 T3 et 2 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00504014H0025, déposé en mairie de Chorges.

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