Permis de construire Logement N° 00504013H0045

Permis de construire n° 00504013H0045 à Chorges pour 245 m² de logement, La Fontaine Des Fuzis

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 avril 2014

Dossier PC n° 00504013H0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00504013H0045, délivré le 15 avril 2014 à Chorges (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé La Fontaine Des Fuzis.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 245 m² de surface de plancher sur un terrain de 812 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est H1035. Ce dossier s'inscrit parmi les 434 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chorges.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

812 m²

Surface créée

245 m²

Variation nette

+245 m²

Surface totale après

245 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/08/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/08/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
10/08/2014
Autorisation
15/04/2014
3
Chantier (DOC)
10/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chorges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

H1035

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Fontaine Des Fuzis

Territoires administratifs

Commune
Chorges Code postal 05230 Identifiant INSEE 05040
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 245 m² 0 m² 0 m² 0 m² 245 m² 245 m²
Total 0 m² 245 m² 0 m² 0 m² 0 m² 245 m² 245 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHORGES (05230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00504013H0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 15 avril 2014
Date de dépôt 10/08/2014
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 245 m² de surface de plancher sur un terrain de 812 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Fontaine Des Fuzis, à Chorges (05230).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 avril 2014, ouverture de chantier le 10 août 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00504013H0045, déposé en mairie de Chorges.

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