Permis de construire Logement N° 0050332600001

Permis de construire n° 0050332600001 à Chanousse pour 85 m² de logement, 2700 Rte De Nyons Les Chabanasse

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 609 m², à destination principale logement.

Q: Où se trouve le projet de ce permis de construire ?

Le projet est localisé 2700 Rte De Nyons Les Chabanasse, à Chanousse (05700).

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 mai 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0050332600001, déposé en mairie de Chanousse.

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 mai 2026

Dossier PC n° 0050332600001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0050332600001 a été délivré le 21 mai 2026 à Chanousse (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 2700 Rte De Nyons Les Chabanasse.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 609 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B252, B251, B253. Ce dossier fait partie des 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chanousse.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/05/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 609 m²

Surface existante avant

20 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

Autorisation

21/05/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chanousse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B252 B251 B253

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Chabanasse

Territoires administratifs

Commune: Chanousse Code postal 05700 Identifiant INSEE 05033
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	20 m²	85 m²	0 m²	0 m²	0 m²	85 m²	105 m²
Total	20 m²	85 m²	0 m²	0 m²	0 m²	85 m²	105 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHANOUSSE (05700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0050332600001
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	05033 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	21 mai 2026
Dernière mise à jour (DPC)	06/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 609 m², à destination principale logement.

Où se trouve le projet de ce permis de construire ?

Le projet est localisé 2700 Rte De Nyons Les Chabanasse, à Chanousse (05700).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 mai 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0050332600001, déposé en mairie de Chanousse.

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