Permis de construire Logement N° 00502315H0018

Permis de construire n° 00502315H0018 à Briançon pour 128 m² de logement, 12 Rte Des Maisons Blanches

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2015

Dossier PC n° 00502315H0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Briançon (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00502315H0018 a été délivré le 15 juin 2015, pour un projet situé 12 Rte Des Maisons Blanches.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 146 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AV581, AV175. L'ensemble des 472 permis de construire et déclarations préalables référencés à Briançon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 146 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/08/2017. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2015

Achèvement (DAACT)

15/08/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
15/08/2017
Autorisation
15/06/2015
Chantier (DOC)
28/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/08/2017

Localisation du projet à Briançon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AV581 AV175

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Briançon Code postal 05100 Identifiant INSEE 05023
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIANÇON (05100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00502315H0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 15 juin 2015
Date de dépôt 15/08/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 146 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 12 Rte Des Maisons Blanches, à Briançon (05100).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 juin 2015, ouverture de chantier le 28 septembre 2015, achèvement déclaré le 15 août 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00502315H0018, déposé en mairie de Briançon.

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