Permis de construire Logement N° 00501424C0001

Permis de construire n° 00501424C0001 à Barret-sur-Méouge pour 89 m² de logement, Montee Du Plan Pre Bouvet

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2024

Dossier PC n° 00501424C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 mars 2024 à Barret-sur-Méouge (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00501424C0001 porte sur un projet situé Montee Du Plan Pre Bouvet.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1070. Le dossier a été instruit en 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Alpes pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Barret-sur-Méouge.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 000 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
01/03/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Barret-sur-Méouge

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1070

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pre Bouvet

Territoires administratifs

Commune
Barret-sur-Méouge Code postal 05300 Identifiant INSEE 05014
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13007)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00501424C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05014 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 1 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Montee Du Plan Pre Bouvet, à Barret-sur-Méouge (05300).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 mars 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00501424C0001, déposé en mairie de Barret-sur-Méouge.

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