Permis de construire Logement N° 00325815A0010

Permis de construire n° 00325815A0010 à Saint-Rémy-en-Rollat pour 127 m² de logement, rue des Terres Noires

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 octobre 2015

Dossier PC n° 00325815A0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00325815A0010, délivré le 16 octobre 2015 à Saint-Rémy-en-Rollat (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé rue des Terres Noires.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 865 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/04/2016, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZI 181. Sur la même voie, rue des Terres Noires, la base recense 12 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 189 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Rémy-en-Rollat, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 865 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/04/2016
Autorisation
16/10/2015
3
Chantier (DOC)
01/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Rémy-en-Rollat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI 181

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Rémy-en-Rollat Code postal 03110 Identifiant INSEE 03258
Département
Allier (03)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 865 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CREUZIER-LE-VIEUX (03300)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00325815A0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 03258 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 octobre 2015
Date de dépôt 01/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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