Permis de construire Logement N° 00319521A0013

Permis de construire n° 00319521A0013 à Néris-les-Bains pour 151 m² de logement, 12 rue du Terrage

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2021

Dossier PC n° 00319521A0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 décembre 2021 à Néris-les-Bains (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00319521A0013 porte sur un projet situé 12 rue du Terrage.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. 151 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 135 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 17/05/2022, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BK 445, BK 447. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue du Terrage, le premier datant de 2021. Au total, le catalogue compte 54 permis de construire et déclarations préalables à Néris-les-Bains, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 135 m²

Surface créée

151 m²

Variation nette

+151 m²

Surface totale après

151 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/05/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/05/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
17/05/2022
Autorisation
01/12/2021
3
Chantier (DOC)
17/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Néris-les-Bains

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BK 445 BK 447

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Néris-les-Bains Code postal 03310 Identifiant INSEE 03195
Département
Allier (03)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 135 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 151 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²
Total 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAVAULT-SAINTE-ANNE (03100)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00319521A0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 03195 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 décembre 2021
Date de dépôt 17/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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