Permis de construire Logement N° 00309313V0013

Permis de construire n° 00309313V0013 à Creuzier-le-Neuf pour 111 m² de logement, lotissement N 3 du Lotissement Hameau Pres des Raduriers

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2014

Dossier PC n° 00309313V0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 mars 2014 à Creuzier-le-Neuf (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00309313V0013 porte sur un projet situé lotissement N 3 du Lotissement Hameau Pres des Raduriers.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 726 m², le programme représente 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/08/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/05/2014, soit 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZI 411. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. Ce dossier fait partie des 126 permis de construire et déclarations préalables à Creuzier-le-Neuf référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

726 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/08/2014. Le chantier a été mené en près de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

07/05/2014

Achèvement (DAACT)

01/08/2014

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

près de 3 mois

Délai total

près de 5 mois

Dépôt
01/08/2014
Autorisation
07/03/2014
Chantier (DOC)
07/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2014

Localisation du projet à Creuzier-le-Neuf

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZI 411

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hameau Pres Des Raduriers

Territoires administratifs

Commune
Creuzier-le-Neuf Code postal 03300 Identifiant INSEE 03093
Département
Allier (03)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 726 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 111 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUSSET (03300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00309313V0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 03093 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 7 mars 2014
Date de dépôt 01/08/2014
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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