Permis de construire n° 00307513M0005 à Chezelle pour 225 m² de locaux, L Orme
Territoire
Allier (03)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 juin 2013
Dossier PC n° 00307513M0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 juin 2013 à Chezelle (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00307513M0005 porte sur un projet situé L Orme.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 225 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 847 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 225 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZL124. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Allier pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chezelle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/08/2014. Le chantier a duré près de 7 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
14 juin 2013
Ouverture de chantier (DOC)
03/02/2014
Achèvement (DAACT)
22/08/2014
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Chezelle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L Orme
Territoires administratifs
- Commune
- Chezelle Code postal 03140 Identifiant INSEE 03075
- Département
- Allier (03)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 320 m² | 225 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 225 m² | 1 545 m² |
| Total | 1 320 m² | 225 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 225 m² | 1 545 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 320 m² | 225 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 225 m² | 1 545 m² |
| Total locaux | 1 320 m² | 225 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 225 m² | 1 545 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEZELLE (03140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00307513M0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 03075 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 14 juin 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |