Permis de construire Logement N° 00301323A0005

Permis de construire n° 00301323A0005 à Avermes pour 104 m² de logement, chemin de Chavennes

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2023

Dossier PC n° 00301323A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00301323A0005, délivré le 20 avril 2023 à Avermes (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé chemin de Chavennes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 559 m², le programme représente 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 21/07/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/02/2024, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AS 1292. La base compte 12 autres dossiers pour la même voie, chemin de Chavennes, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 383 permis de construire et déclarations préalables à Avermes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

559 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/07/2025. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2024

Achèvement (DAACT)

21/07/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
21/07/2025
Autorisation
20/04/2023
Chantier (DOC)
01/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
21/07/2025

Localisation du projet à Avermes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS 1292

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avermes Code postal 03000 Identifiant INSEE 03013
Département
Allier (03)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 559 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOULINS (03000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00301323A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 03013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 avril 2023
Date de dépôt 21/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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