Permis de construire à Audes pour 3 m² de locaux - Les Couteaux
Territoire
Allier (03)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 novembre 2015
Dossier PC n° 00301015M0005
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 00301015M0005, délivré le 4 novembre 2015 à Audes (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Couteaux, Audes (03190). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 m² de surface de plancher sur un terrain de 65 290 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZY3.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/02/2017.
Autorisation
4 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
20/08/2016
Achèvement (DAACT)
15/02/2017
Délai autorisation - chantier
9 mois 16 jours
Durée du chantier
5 mois 26 jours
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Audes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Couteaux
Territoire administratif
- Commune
- Audes Code postal 03190 Identifiant INSEE 03010
- Département
- Allier (03)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 650 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 653 m² |
| Total | 650 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 653 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 650 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 653 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA CHAPELAUDE (03380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00301015M0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 03010 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 4 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |