Permis de construire Logement N° 00256621CT008

Permis de construire n° 00256621CT008 à Ognes pour 224 m² de logement, 13 Rue Pierre Brossolette

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2021

Dossier PC n° 00256621CT008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00256621CT008, délivré le 15 novembre 2021 à Ognes (Aisne, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 13 Rue Pierre Brossolette.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 224 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 652 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD19, AD20. Ce dossier fait partie des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ognes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 652 m²

Surface existante avant

133 m²

Surface créée

224 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

224 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

04/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
04/03/2022
Autorisation
15/11/2021
3
Chantier (DOC)
04/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ognes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD19 AD20

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ognes Code postal 02300 Identifiant INSEE 02566
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 133 m² 224 m² 0 m² 133 m² 0 m² 91 m² 224 m²
Total 133 m² 224 m² 0 m² 133 m² 0 m² 91 m² 224 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAUNY (02300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00256621CT008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02566 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 novembre 2021
Date de dépôt 04/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 224 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 652 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 13 Rue Pierre Brossolette, à Ognes (02300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 novembre 2021, ouverture de chantier le 4 mars 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00256621CT008, déposé en mairie d'Ognes.

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