Permis de construire Logement N° 0025552100010

Permis de construire n° 0025552100010 à Nogent-l'Artaud pour 139 m² de logement, Rue Du Crochet

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 décembre 2021

Dossier PC n° 0025552100010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nogent-l'Artaud (Aisne, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0025552100010 a été délivré le 13 décembre 2021, pour un projet situé Rue Du Crochet.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 731 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC170. L'ensemble des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nogent-l'Artaud est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

731 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/06/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

03/06/2022

Achèvement (DAACT)

03/06/2023

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
03/06/2023
Autorisation
13/12/2021
Chantier (DOC)
03/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
03/06/2023

Localisation du projet à Nogent-l'Artaud

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC170

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nogent-l'Artaud Code postal 02310 Identifiant INSEE 02555
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ETAMPES SUR MARNE (02400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0025552100010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02555 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 décembre 2021
Date de dépôt 03/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 731 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Du Crochet, à Nogent-l'Artaud (02310).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 13 décembre 2021, ouverture de chantier le 3 juin 2022, achèvement déclaré le 3 juin 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0025552100010, déposé en mairie de Nogent-l'Artaud.

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