Permis de construire Logement N° 0025552000004

Permis de construire n° 0025552000004 à Nogent-l'Artaud pour 113 m² de logement, Chem Rural Dit Du Tartre Au Men

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 août 2020

Dossier PC n° 0025552000004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0025552000004 a été délivré le 10 août 2020 à Nogent-l'Artaud (Aisne, Hauts-de-France), pour un projet situé Chem Rural Dit Du Tartre Au Men.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI67. Ce dossier s'inscrit parmi les 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nogent-l'Artaud.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/01/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

16/12/2020

Achèvement (DAACT)

04/01/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
16/12/2020
Autorisation
10/08/2020
Chantier (DOC)
16/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
04/01/2022

Localisation du projet à Nogent-l'Artaud

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI67

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nogent-l'Artaud Code postal 02310 Identifiant INSEE 02555
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHATEAU THIERRY (02400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0025552000004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02555 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 10 août 2020
Date de dépôt 16/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chem Rural Dit Du Tartre Au Men, à Nogent-l'Artaud (02310).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 août 2020, ouverture de chantier le 16 décembre 2020, achèvement déclaré le 4 janvier 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0025552000004, déposé en mairie de Nogent-l'Artaud.

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