Permis de construire n° 0024531600003 à Maizy pour 138 m² de locaux, La Sucrerie Les Hautes Rives
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 juillet 2016
Dossier PC n° 0024531600003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Maizy (Aisne, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0024531600003 a été délivré le 11 juillet 2016, pour un projet situé La Sucrerie Les Hautes Rives.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 704 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 138 m² en autres activités.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C624, C625, C627. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aisne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Au total, 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/07/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
11 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
19/07/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
8 jours
Localisation du projet à Maizy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Hautes Rives
Territoires administratifs
- Commune
- Maizy Code postal 02160 Identifiant INSEE 02453
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Bureaux |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 153 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 1 291 m² |
| Total | 1 153 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 1 291 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 1 153 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 1 291 m² |
| dont Bureaux | 1 153 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 1 291 m² |
| Total locaux | 1 153 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 1 291 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAIZY (02160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0024531600003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 02453 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 11 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |