Permis de construire à Chézy-sur-Marne pour 220 m² de logement - Rue Du Fossot
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 2 mai 2013
Dossier PC n° 00218612S0014
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 00218612S0014, délivré le 2 mai 2013 à Chézy-sur-Marne (Aisne, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Du Fossot, Chézy-sur-Marne (02570). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 220 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est annulé, les parcelles cadastrales concernées sont AC350.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Autorisation
2 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
13/10/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
5 mois 11 jours
Localisation du projet à Chézy-sur-Marne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Chézy-sur-Marne Code postal 02570 Identifiant INSEE 02186
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 220 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 220 m² | 220 m² |
| Total | 0 m² | 220 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 220 m² | 220 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEZY-SUR-MARNE (02570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00218612S0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 02186 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 2 mai 2013 |
| Date de dépôt | 01/07/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2013-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |