Permis de construire Logement N° 00216321M0015

Permis de construire n° 00216321M0015 à Charly-sur-Marne pour 92 m² de logement, 5 Lotissement du Pinot Meu

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2021

Dossier PC n° 00216321M0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00216321M0015, délivré le 22 septembre 2021 à Charly-sur-Marne (Aisne, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 5 Lotissement du Pinot Meu.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 347 m², le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 12/02/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/03/2022, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 435. Au total, le catalogue compte 99 permis de construire et déclarations préalables à Charly-sur-Marne, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

347 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/02/2024. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

11/03/2022

Achèvement (DAACT)

12/02/2024

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
12/02/2024
Autorisation
22/09/2021
Chantier (DOC)
11/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
12/02/2024

Localisation du projet à Charly-sur-Marne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 435

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Charly-sur-Marne Code postal 02310 Identifiant INSEE 02163
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 347 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DRANCY (93700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00216321M0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02163 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 septembre 2021
Date de dépôt 12/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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