Permis de construire n° 00215819A0001 à Chamouille pour 104 m² de logement, Derriere La Ville
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 août 2019
Dossier PC n° 00215819A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chamouille (Aisne, Hauts-de-France), le permis de construire n° 00215819A0001 a été délivré le 4 août 2019, pour un projet situé Derriere La Ville.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 415 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB30. Ce dossier est l'un des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chamouille.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/08/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
4 août 2019
Ouverture de chantier (DOC)
04/08/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Chamouille
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chamouille Code postal 02860 Identifiant INSEE 02158
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMOUILLE (02860)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00215819A0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 02158 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 4 août 2019 |
| Date de dépôt | 04/08/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |