Permis de construire Logement N° 00209517A0008

Permis de construire n° 00209517A0008 à Bohain-en-Vermandois pour 45 m² de logement, 13 Rue Henri Barbusse

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2018

Dossier PC n° 00209517A0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bohain-en-Vermandois (Aisne, Hauts-de-France), le permis de construire n° 00209517A0008 a été délivré le 9 janvier 2018, pour un projet situé 13 Rue Henri Barbusse.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 45 m² de surface de plancher sur un terrain de 599 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB104. Ce dossier fait partie des 81 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bohain-en-Vermandois.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

599 m²

Surface créée

45 m²

Variation nette

+45 m²

Surface totale après

45 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
15/09/2018
Autorisation
09/01/2018
3
Chantier (DOC)
15/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bohain-en-Vermandois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB104

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bohain-en-Vermandois Code postal 02110 Identifiant INSEE 02095
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 45 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 m² 45 m²
Total 0 m² 45 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 m² 45 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE THOLONET (13100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00209517A0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 9 janvier 2018
Date de dépôt 15/09/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 45 m² de surface de plancher sur un terrain de 599 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 13 Rue Henri Barbusse, à Bohain-en-Vermandois (02110).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 9 janvier 2018, ouverture de chantier le 15 septembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00209517A0008, déposé en mairie de Bohain-en-Vermandois.

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