Permis de construire n° 00209313Q0005 à Blérancourt pour 142 m² de locaux, Les Trois Fontaines La Chouette
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 juillet 2013
Dossier PC n° 00209313Q0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00209313Q0005 a été délivré le 11 juillet 2013 à Blérancourt (Aisne, Hauts-de-France), pour un projet situé Les Trois Fontaines La Chouette.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 250 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 142 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI1675, ZI1674, ZI1673. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aisne pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blérancourt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/07/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
11 juillet 2013
Ouverture de chantier (DOC)
17/07/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
6 jours
Localisation du projet à Blérancourt
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Chouette
Territoires administratifs
- Commune
- Blérancourt Code postal 02300 Identifiant INSEE 02093
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 142 m² |
| Total | 0 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 142 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 142 m² |
| Total locaux | 0 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 142 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLERANCOURT (02300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00209313Q0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 02093 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 11 juillet 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |