Permis de construire Logement N° 00145320C0006

Permis de construire n° 00145320C0006 à Arvière-en-Valromey pour 141 m² de logement, 153 Route De Virieu Le Petit Chavornay

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2020

Dossier PC n° 00145320C0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arvière-en-Valromey (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00145320C0006 a été délivré le 25 novembre 2020, pour un projet situé 153 Route De Virieu Le Petit Chavornay.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 382 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B780. Au total, 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arvière-en-Valromey sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/11/2020

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

382 m²

Surface existante avant

98 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+43 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2022. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2021

Achèvement (DAACT)

01/07/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/07/2022
Autorisation
25/11/2020
Chantier (DOC)
10/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2022

Localisation du projet à Arvière-en-Valromey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B780

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chavornay

Territoires administratifs

Commune
Arvière-en-Valromey Code postal 01260 Identifiant INSEE 01453
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 43 m² 98 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Locaux 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² -98 m² 0 m²
Total 98 m² 43 m² 98 m² 0 m² 98 m² 43 m² 141 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CEYZERIEU (01350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00145320C0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01453 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 novembre 2020
Date de dépôt 01/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 382 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 153 Route De Virieu Le Petit Chavornay, à Arvière-en-Valromey (01260).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 25 novembre 2020, ouverture de chantier le 10 mars 2021, achèvement déclaré le 1 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00145320C0006, déposé en mairie d'Arvière-en-Valromey.

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