Permis de construire Logement N° 00145017A0020

Permis de construire n° 00145017A0020 à Villieu-Loyes-Mollon pour 117 m² de logement, Lotis ""Les Jardins D'adele"" Lot Lieu-Dit ""Les Benonieres""

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2017

Dossier PC n° 00145017A0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00145017A0020 a été délivré le 12 juin 2017 à Villieu-Loyes-Mollon (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lotis ""Les Jardins D'adele"" Lot Lieu-Dit ""Les Benonieres"".

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 210 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC34, ZC35, ZC36. Ce dossier s'inscrit parmi les 252 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villieu-Loyes-Mollon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/06/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 210 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

03/10/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
03/10/2017
Autorisation
12/06/2017
3
Chantier (DOC)
03/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Villieu-Loyes-Mollon

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

ZC34 ZC35 ZC36

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit ""Les Benonieres""

Territoires administratifs

Commune
Villieu-Loyes-Mollon Code postal 01 80 Identifiant INSEE 01450
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69 00)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00145017A0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01450 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 12 juin 2017
Date de dépôt 03/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 210 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotis ""Les Jardins D'adele"" Lot Lieu-Dit ""Les Benonieres"", à Villieu-Loyes-Mollon (01800).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 juin 2017, ouverture de chantier le 3 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00145017A0020, déposé en mairie de Villieu-Loyes-Mollon.

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