Permis de construire Logement N° 00142723V0015

Permis de construire n° 00142723V0015 à Trévoux pour 180 m² de logement, 653 rue de la Jacobee

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 juillet 2023

Dossier PC n° 00142723V0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00142723V0015 a été délivré le 19 juillet 2023 à Trévoux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 653 rue de la Jacobee.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le dossier déclare 180 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 043 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 22/07/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 30/11/2023, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 424. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, rue de la Jacobee, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 267 permis de construire et déclarations préalables à Trévoux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 043 m²

Surface créée

180 m²

Variation nette

+180 m²

Surface totale après

180 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/07/2024. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/11/2023

Achèvement (DAACT)

22/07/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an

Dépôt
22/07/2024
Autorisation
19/07/2023
Chantier (DOC)
30/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
22/07/2024

Localisation du projet à Trévoux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK 424

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trévoux Code postal 01600 Identifiant INSEE 01427
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 043 m², avec garage et piscine.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 180 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 180 m² 0 m² 0 m² 0 m² 180 m² 180 m²
Total 0 m² 180 m² 0 m² 0 m² 0 m² 180 m² 180 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00142723V0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01427 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 juillet 2023
Date de dépôt 22/07/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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