Permis de construire n° 00142414A0008 à Tramoyes pour 236 m² de logement, 351 rue du Mont Rozier Le Mont Rozier
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 août 2014
Dossier PC n° 00142414A0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00142414A0008, délivré le 1 août 2014 à Tramoyes (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 351 rue du Mont Rozier Le Mont Rozier.
Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T4. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 3 168 m², le programme représente 236 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 25/02/2015, soit près de 7 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle B1 1657, B2 1659. La voie, rue du Mont Rozier, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Le catalogue recense 133 permis de construire et déclarations préalables à Tramoyes, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/02/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
1 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
25/02/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Tramoyes
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Mont Rozier
Territoires administratifs
- Commune
- Tramoyes Code postal 01390 Identifiant INSEE 01424
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 3 168 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 236 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 236 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 236 m² | 236 m² |
| Total | 0 m² | 236 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 236 m² | 236 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | - | - | 2 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TRAMOYES (01390)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00142414A0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01424 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 1 août 2014 |
| Date de dépôt | 25/02/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Mont Rozier à Tramoyes (01390)
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