Permis de construire Logement N° 00141922J0034

Permis de construire n° 00141922J0034 à Thoiry pour 307 m² de logement, 102 rue de Treves

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2022

Dossier PC n° 00141922J0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 octobre 2022 à Thoiry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00141922J0034 porte sur un projet situé 102 rue de Treves.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 307 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 750 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/12/2023, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BV 162. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue de Treves, le premier datant de 2022. Au total, le catalogue compte 270 permis de construire et déclarations préalables à Thoiry, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 750 m²

Surface créée

307 m²

Variation nette

+307 m²

Surface totale après

307 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
01/12/2023
Autorisation
19/10/2022
3
Chantier (DOC)
01/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thoiry

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BV 162

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thoiry Code postal 01710 Identifiant INSEE 01419
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 750 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 307 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 307 m² 0 m² 0 m² 0 m² 307 m² 307 m²
Total 0 m² 307 m² 0 m² 0 m² 0 m² 307 m² 307 m²

Typologie des logements

Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PÉRON (01630)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00141922J0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01419 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 19 octobre 2022
Date de dépôt 01/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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