Permis de construire n° 00141821A0025 à Thil pour 85 m² de logement, Le Besson
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 janvier 2022
Dossier PC n° 00141821A0025
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00141821A0025 a été délivré le 7 janvier 2022 à Thil (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Besson.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 187 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en collectif.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A2116. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 109 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thil.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 7 janvier 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
7 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Thil
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Thil Code postal 01120 Identifiant INSEE 01418
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 85 m² |
| Locaux | 45 m² | 0 m² | 0 m² | 45 m² | 0 m² | -45 m² | 0 m² |
| Total | 45 m² | 85 m² | 0 m² | 45 m² | 0 m² | 40 m² | 85 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements collectifs | 2 |
| Collectifs hors résidence | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00141821A0025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01418 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 7 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |