Permis de construire Logement N° 00140823C0002

Permis de construire n° 00140823C0002 à Simandre-sur-Suran pour 102 m² de logement, L La Crois Des Laves Chemin De La Rousse

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2023

Dossier PC n° 00140823C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00140823C0002, délivré le 6 avril 2023 à Simandre-sur-Suran (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé L La Crois Des Laves Chemin De La Rousse.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 722 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D959, 0D972. Ce dossier fait partie des 61 permis de construire et déclarations préalables référencés à Simandre-sur-Suran.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

722 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
27/10/2023
Autorisation
06/04/2023
3
Chantier (DOC)
27/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Simandre-sur-Suran

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D959 0D972

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin De La Rousse

Territoires administratifs

Commune
Simandre-sur-Suran Code postal 01250 Identifiant INSEE 01408
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUVILLE SAINT VAAST (62580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00140823C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01408 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 6 avril 2023
Date de dépôt 27/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 722 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est L La Crois Des Laves Chemin De La Rousse, à Simandre-sur-Suran (01250).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 6 avril 2023, ouverture de chantier le 27 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00140823C0002, déposé en mairie de Simandre-sur-Suran.

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