Permis de construire Logement N° 00140318A0015

Permis de construire n° 00140318A0015 à Serrières-de-Briord pour 98 m² de logement, Rue De La Vallee Bleue

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2018

Dossier PC n° 00140318A0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00140318A0015, délivré le 11 décembre 2018 à Serrières-de-Briord (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue De La Vallee Bleue.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B3210. L'ensemble des 68 permis de construire et déclarations préalables référencés à Serrières-de-Briord est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/12/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/01/2020. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

22/03/2019

Achèvement (DAACT)

17/01/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
17/01/2020
Autorisation
11/12/2018
Chantier (DOC)
22/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
17/01/2020

Localisation du projet à Serrières-de-Briord

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B3210

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Serrières-de-Briord Code postal 01 47 Identifiant INSEE 01403
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTALIEU VERCIEU (38390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00140318A0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01403 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 11 décembre 2018
Date de dépôt 17/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue De La Vallee Bleue, à Serrières-de-Briord (01470).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 décembre 2018, ouverture de chantier le 22 mars 2019, achèvement déclaré le 17 janvier 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00140318A0015, déposé en mairie de Serrières-de-Briord.

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