Permis de construire Logement N° 00139920B0014

Permis de construire n° 00139920B0014 à Ségny pour 3 738 m² de logement, 140 Rue Des Carpieres

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2021

Dossier PC n° 00139920B0014

Demandeur

LA CHAPELLE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ségny (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00139920B0014 a été délivré le 26 mai 2021, pour un projet situé 140 Rue Des Carpieres. Le dossier a été déposé par LA CHAPELLE.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 3 738 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 374 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 56 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T1, 25 T2, 20 T3 et 10 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB134, AB135, AB136. Ce dossier s'inscrit parmi les 120 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ségny.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 374 m²

Surface existante avant

660 m²

Surface créée

3 738 m²

Variation nette

+3 078 m²

Surface totale après

3 738 m²

Logements créés

56

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/07/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/07/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
18/07/2022
Autorisation
26/05/2021
3
Chantier (DOC)
18/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ségny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB134 AB135 AB136

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ségny Code postal 01170 Identifiant INSEE 01399
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 56 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 660 m² 3 738 m² 0 m² 660 m² 0 m² 3 078 m² 3 738 m²
Total 660 m² 3 738 m² 0 m² 660 m² 0 m² 3 078 m² 3 738 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 56
Logements collectifs 56
Collectifs hors résidence 56
Logements démolis 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 25 20 10 - - 56
1,8 % 44,6 % 35,7 % 17,9 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LA CHAPELLE

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
891800393
SIRET
89180039300011
Code APE (NAF)
68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Localisation
LE BOUSCAT (33110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00139920B0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01399 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 26 mai 2021
Date de dépôt 18/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 56 logements en collectif, pour 3 738 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 374 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 140 Rue Des Carpieres, à Ségny (01170).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par LA CHAPELLE et accordé le 26 mai 2021.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 mai 2021, ouverture de chantier le 18 juillet 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 25 T2, 20 T3 et 10 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00139920B0014, déposé en mairie de Ségny.

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