Permis de construire Logement N° 00139919B0002

Permis de construire n° 00139919B0002 à Ségny pour 159 m² de logement, 89 Vie De Vaise

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 mars 2019

Dossier PC n° 00139919B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ségny (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00139919B0002 a été délivré le 4 mars 2019, pour un projet situé 89 Vie De Vaise.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 689 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB157. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 120 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ségny.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

689 m²

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/01/2021. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

09/05/2019

Achèvement (DAACT)

04/01/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
04/03/2019
Chantier (DOC)
09/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
04/01/2021

Localisation du projet à Ségny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB157

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ségny Code postal 01170 Identifiant INSEE 01399
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²
Total 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CESSY (01170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00139919B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01399 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 4 mars 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 689 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 89 Vie De Vaise, à Ségny (01170).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 mars 2019, ouverture de chantier le 9 mai 2019, achèvement déclaré le 4 janvier 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00139919B0002, déposé en mairie de Ségny.

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