Permis de construire Logement N° 00139320V0015

Permis de construire n° 00139320V0015 à Sandrans pour 107 m² de logement, 100 Route De Ste Olive 3 Lot Le Clos De La Plume

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2021

Dossier PC n° 00139320V0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 100 Route De Ste Olive 3 Lot Le Clos De La Plume, le permis de construire n° 00139320V0015 a été délivré le 2 mars 2021 à Sandrans (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 107 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D612. Ce dossier s'inscrit parmi les 57 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sandrans.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2021

Achèvement (DAACT)

15/12/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
15/12/2021
Autorisation
02/03/2021
Chantier (DOC)
05/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
15/12/2021

Localisation du projet à Sandrans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D612

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 3 Lot Le Clos De La Plume

Territoires administratifs

Commune
Sandrans Code postal 01400 Identifiant INSEE 01393
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARS SUR FORMANS (01480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00139320V0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01393 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 mars 2021
Date de dépôt 15/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 107 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 100 Route De Ste Olive 3 Lot Le Clos De La Plume, à Sandrans (01400).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 mars 2021, ouverture de chantier le 5 mai 2021, achèvement déclaré le 15 décembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00139320V0015, déposé en mairie de Sandrans.

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