Permis de construire Logement N° 00138623A0005

Permis de construire n° 00138623A0005 à Saint-Sorlin-en-Bugey pour 110 m² de logement, Le Hameau De Saint Saturn Les Granges

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 octobre 2023

Dossier PC n° 00138623A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Hameau De Saint Saturn Les Granges, le permis de construire n° 00138623A0005 a été délivré le 27 octobre 2023 à Saint-Sorlin-en-Bugey (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 448 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB782, ZB758. Ce dossier s'inscrit parmi les 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Sorlin-en-Bugey.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 448 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/05/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
20/05/2024
Autorisation
27/10/2023
3
Chantier (DOC)
20/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Sorlin-en-Bugey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZB782 ZB758

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Granges

Territoires administratifs

Commune
Saint-Sorlin-en-Bugey Code postal 01150 Identifiant INSEE 01386
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SORLIN-EN-BUGEY (01150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00138623A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01386 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 27 octobre 2023
Date de dépôt 20/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 448 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Hameau De Saint Saturn Les Granges, à Saint-Sorlin-en-Bugey (01150).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 27 octobre 2023, ouverture de chantier le 20 mai 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00138623A0005, déposé en mairie de Saint-Sorlin-en-Bugey.

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