Permis de construire Logement N° 00138218V0013

Permis de construire n° 00138218V0013 à Sainte-Olive pour 127 m² de logement, Aux Amerelles Lotissement Les Angrelles - Lot N_4

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 février 2019

Dossier PC n° 00138218V0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00138218V0013 a été délivré le 9 février 2019 à Sainte-Olive (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Aux Amerelles Lotissement Les Angrelles - Lot N_4.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 857 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A90. Ce dossier fait partie des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Olive.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 857 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/05/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

08/05/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
08/05/2019
Autorisation
09/02/2019
3
Chantier (DOC)
08/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sainte-Olive

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A90

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Angrelles - Lot N_4

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Olive Code postal 01330 Identifiant INSEE 01382
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENAY (69730)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00138218V0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01382 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 9 février 2019
Date de dépôt 08/05/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 857 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Aux Amerelles Lotissement Les Angrelles - Lot N_4, à Sainte-Olive (01330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 9 février 2019, ouverture de chantier le 8 mai 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00138218V0013, déposé en mairie de Sainte-Olive.

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