Permis de construire Logement N° 00136920D0021

Permis de construire n° 00136920D0021 à Saint-Just pour 1 142 m² de logement, Lotissemnt 'L'oree De L'e

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 novembre 2020

Dossier PC n° 00136920D0021

Demandeur

3JCI SAINT-JUST

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 novembre 2020 à Saint-Just (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00136920D0021 porte sur un projet situé Lotissemnt 'L'oree De L'e. Le demandeur déclaré est 3JCI SAINT-JUST.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 141 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 16 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 3 T2, 9 T3 et 4 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1225. Ce dossier est l'un des 85 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Just.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 141 m²

Surface créée

1 142 m²

Variation nette

+1 142 m²

Surface totale après

1 142 m²

Logements créés

16

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/11/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

04/11/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 ans 11 mois

Dépôt
03/05/2022
Autorisation
09/11/2020
3
Chantier (DOC)
04/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Just

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A1225

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Just Code postal 01250 Identifiant INSEE 01369
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 16 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 142 m² 1 142 m²
Total 0 m² 1 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 142 m² 1 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 16
Logements collectifs 16
Collectifs hors résidence 16

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 3 9 4 - - 16
- 18,8 % 56,3 % 25,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

3JCI SAINT-JUST

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
852568401
SIRET
85256840100016
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
MONTAGNY (69700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00136920D0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01369 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 novembre 2020
Date de dépôt 03/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 16 logements en collectif, pour 1 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 141 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissemnt 'L'oree De L'e, à Saint-Just (01250).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par 3JCI SAINT-JUST et accordé le 9 novembre 2020.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 novembre 2020, ouverture de chantier le 4 novembre 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 3 T2, 9 T3 et 4 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00136920D0021, déposé en mairie de Saint-Just.

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